En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site est hébergé par la société Webflow, Inc. :
L’ensemble des contenus de ce site (textes, images, logos) relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur. Toute reproduction est formellement interdite sans autorisation expresse du directeur de la publication.
L’ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels) relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite, sauf autorisation écrite préalable de Yann Chave.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Conformément à l'article L. 3342-1 du Code de la santé publique, la vente d'alcool à des mineurs est interdite. L'utilisateur s'engage, en accédant au site, à avoir l'âge légal requis pour consommer de l'alcool dans son pays de résidence.
L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.
Yann Chave ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications requises, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et le Règlement Européen (RGPD).
Pour plus d'informations sur la manière dont nous traitons vos données, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
Le site peut contenir un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, Yann Chave n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur pour faciliter la navigation ultérieure et mesurer la fréquentation.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du siège social du propriétaire du site.